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 Tarif licences UFOLEP 2013

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mxredbull#1



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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Mer 11 Juil - 21:21










Exemples de sinistres responsabilité civile




Ces exemples ont pour vocation de sensibiliser les associations aux éventuels sinistres rencontrés tout au long de la saison sportive.
1. Dossier RC Organisation Association Moto Cross : Jeune sportif âgé de 18 ans pénètre sur le circuit motocross appartenant à l’association UFOLEP sans être titulaire d’une licence UFOLEP et de fait, sans disposer de garanties Individuelle Accident. Chute grave et sportif tétraplégique (AIPP 75%). L’association est déclarée responsable à 50% du préjudice corporel pour avoir accepté la participation de personnes non titulaires d’une licence sportive. La Cour de Cassation a confirmé ce partage de responsabilité. Provision de 3.600.000 €.

2. Dossier RC. Licencié grièvement blessé (tétraplégie) lors d’une activité motocross. L’avocat de la victime a agi devant la CIVI au titre des articles 222-19 et 121-3 du Code pénal (hauteur insuffisante d’un grillage de protection). Malgré l’homologation préfectorale du terrain, la CIVI a accueilli la demande de la victime. Fonds de garantie a interjeté appel de la décision de la CIVI et a mis en cause l’assureur RC. Appel en cours. Provision de 6.000.000 €.

3. Un bénévole, chargé de mettre en place les barrières de sécurité pour une course d’endurance sur circuit, chute en regagnant son hébergement après le repas du soir. IPP prévisible de 22% + préjudice économique (artisan ne pouvant plus travailler en hauteur en raison de troubles de l’équilibre. Provision de 435.000 €. La victime assigne l’association pour défaut d’éclairage.

4. Chute d'un motocycliste due à la chute d'un autre participant lors d'un entraînement de motocross sur une piste exploitée par l'association assurée: La victime assigne l'association pour défaut d'organisation. Le TGI déboute la victime de ses demandes de condamnation et d'indemnisation et l'invite à rechercher la responsabilité du participant dont la motocyclette était déjà au sol et qu'il a heurtée. Le jugement est frappé d'appel. Néanmoins la victime assigne le sportif à l’origine de sa chute et un sursis à statuer a été prononcé par la Cour d’Appel (action en responsabilité à l’encontre de l’association) dans l'attente du jugement à intervenir concernant cette instance. Dans les deux cas de figure (RC association ou RC individuelle du licencié, le contrat groupe est concerné).
AIPP 85%. Provision de 4.521.000 €.

5. Accident de motocross lors d’un entraînement. AIPP de 5 à 15%. Provision 200.000 €.

6. Un dossier Responsabilité civile vient d’être récemment déclaré pour une provision à 1.000.000 €. Le bénévole de l’association reconnaît la piste motocross avec son engin et chute sur une racine. Polytraumatisé.

7. Lors d’une course cycliste, un concurrent heurte un spectateur derrière les cordes de protection (AIPP 15% et retentissement professionnel). Provision 215.625 €.

8. Véhicule tiers fauche 3 cyclistes participant à une randonnée organisée par une association. Une victime tétraplégique. L’assureur du véhicule qui est intervenu au titre de la Loi Badinter engage un recours judiciaire à l’encontre de l’association organisatrice pour défaut d’organisation (véhicule balais non signalé et masquant les cyclistes). Provision de 2.200.000 €.

9. Licencié cycliste grièvement blessé lors d’un accident de peloton (paraplégie). Chute résulterait d’un accrochage avec un autre licencié. Forte probabilité de RC sur la base de l’article 1384.1. Provision 1.900.000 €.

10. Licencié cycliste grièvement blessé lors d’une chute collective de peloton. Paraparésie lourde. Provision 1.500.000 €.

11. Accident grave (deux morts et plusieurs blessés) survenu lors d’une course cycliste. Collision entre deux véhicules motorisés à une intersection. Un des deux véhicules fauche plusieurs spectateurs. L’assureur du véhicule indemnisant les victimes au titre de la loi BADINTER met en cause l’association pour défaut d’organisation. Le véhicule se serait engagé sur l’invitation du signaleur qui aurait commis une faute. De plus, le PV de gendarmerie relève que le signaleur n’était pas titulaire du permis de conduire, contrairement à la réglementation. Provision 2.000.000 €.

12. Licencié grièvement blessé (paraplégie) lors d’une séance d’essai préparatoire. Sa moto est entrée en collision avec celle d’un autre concurrent qui n’a pu être identifié. Le licencié a mis en cause l’organisateur pour ne pas avoir protégé le trou dans lequel il a été projeté. TGI et Cours d’Appel ont confirmé la RC de l’association. Coût du dossier : 1.900.000 €.

13. Deux licenciés blessés lors d’un motocross régional. La responsabilité de l’organisateur a été confirmée en appel pour non respect de l’obligation de visite du terrain après modification et absence d’information aux pilotes quant à cette modification. Coût du dossier : 340.000 €.

14. Licencié chute sur une bosse du circuit motocross. Il est grièvement blessé (paraplégie) et engage la RC de l’association pour défaut d’obligation de sécurité (bosse particulièrement dangereuse). Il est débouté en première instance. Appel en cours de la Cour d’Appel de Paris. Provision 2.000.000 €.

15. Lors d’une poursuite sur terre, des concurrents se sont heurtés et un des véhicules est projeté sur une butte sur laquelle se trouve le directeur de course adjoint. La RC du concurrent est engagée sur le fondement de la Loi Badinter et le droit à indemnisation de la victime est total. Appel en cours car la victime a estimé que le TGI avait minoré son préjudice. Provision 260.000 €.

16. Concurrent d’un enduro percuté par un autre concurrent à la sortie d’un chemin de terre. Il engage la responsabilité civile de l’association pour défaut de signalisation. Provision 21.000 €.

17. Un concurrent perd le contrôle de sa moto et heurte un autre concurrent : Coût du dossier : 18.000 €.

18. Perte de contrôle d’un quad qui blesse un spectateur .Coût du dossier : 40.000 €.

19. Concurrent sort de piste et heurte un spectateur. Provision 32.000 €.

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Winnie35



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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Jeu 12 Juil - 8:28

bon je viens d'appeler en speed ufolep 35....

les prix ont bien augmenter...lier justement à la par assurance qui à presque triplé....Deplus il y aura maintenant, plusieurs licence, une pour les courses et une pour le loisir.... (avoir si les 2 sont assurés)

dans les prix qu'on a vu, la part club n'est pas comprise...donc il faut y rajouter une bonne 50ene d'euro....

Après pour les prix, la personne ne peut me les confirmés...ils seront avoisinant, mais les prix changeront d'une région à une autre...

(j'ai pus voir sur internet les prix de la licence entrainement ufolep, elle couterai légèrement plus cher, mais mon problème, elle n'as pas l'air d'être bien assurée, quand tu compares à celle d'avant, et tu ne peut pas prendre de complémentaires).
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Fabmx

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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Jeu 12 Juil - 11:42

Winnie tu as oublié de mettre quelques doses de 3 petits points dans ta parenthèse !

...
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Winnie35



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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Jeu 12 Juil - 12:34

Fabmx a écrit:
Winnie tu as oublié de mettre quelques doses de 3 petits points dans ta parenthèse !

...

Lol saloupiau... Smile
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yoyo44

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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Jeu 12 Juil - 18:07

de toute façon, de mon coté, après moult moult réflexion, je suis quasiment sur de choisir l'ufolep...tanpis et la FFM...quand ont aiment (malheureusement) on ne compte pas !! Wink

ps: les copains, vous savez ce qu'il vous reste a faire !! Cool
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team JLP



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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Dim 15 Juil - 17:02



Posté le Dimanche 15 Juillet 2012 à 17:42:23


si aucun club ne reprend l'affiliation ufolep tu verras qu'il se bougeront pour changer les regles. Pour ma part c'est tout vu ce seras exlusivement FFM














jl11
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Posté le Dimanche 15 Juillet 2012 à 18:04:19


l ufolep veux garder les sports mecaniques?????

pour disuader tout le monde on ne s y prendrais pas autrement

des reunions en juin juillet ufolep fermer en aout

reglement aplicable le 1 septembre

dans ma region sur 5 clubs organisateurs 2 partent ffm

course de septembre annulée

terrain fermé

de plus avec le nouveau reglement aplicable le 1/09 si tu organises une manifestation il faud s assuré que le club du pilote que tu engage ,est bien réafilie

pb assurance

encore vague cette histoire









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MX83

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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Dim 15 Juil - 17:27

TEAM JLP, quand tu parles de course annulée. Tu parles de CONCORET le 2 septembre 2012 ????
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team JLP



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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Dim 15 Juil - 19:23

Non pas du tout bien évidemment,je voulais juste spécifier que pour les organisations prévues apres le 1er septembre,les clubs devront s'assurer que les clubs d'appartenances des pilotes engagés seront bien réaffiliés pour éviter toute source de litige avec les assurances.Tout le monde sait tres bien que l'on est bien assuré tant qu'il n'arrive rien mais lorsqu'un accident survient,il y a toujours des clauses dans les contrats qui disent (oui mais)et bien souvent tu l'as dans l'os.
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team JLP



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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Dim 15 Juil - 19:29

L'article que j'ai trouvé sur MX2K vient d'un dirigeant de la picardie.
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mxredbull#1



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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Lun 16 Juil - 12:14


sa devrais rien arranger



Ain Feillens : malaise mortel lors d’un moto-cross

le 15/07/2012 à 11:44


Le traditionnel moto-cross du 14 juillet organisé en nocturne par le Moto-Club Feillens dans le département de l’Ain, et placé sous l’égide de l’Ufolep, a connu samedi un drame avec le décès de l’un des pilotes qui participaient à la course Open des 250 cc. Vers 23 h 15, c’est lors d’un saut a priori mal négocié que Julien Chamorro, 49 ans, chutait lourdement, sa machine lui retombant dessus. Victime d’un malaise cardiaque, ce passionné de sports mécaniques n’a pu être ranimé par les sapeurs-pompiers de Feillens et le Samu 71 rapidement présents sur les lieux du drame.

Comble d’infortune, Julien Chamorro, par ailleurs secrétaire du MC Feillens, connaissait parfaitement le terrain dont il se chargeait de l’entretien en tant qu’auto-entrepreneur dans les travaux publics.
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Benji

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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Lun 23 Juil - 19:41

y'a t'il du nouveau concernant les clubs avec ses nouvelles mesures imposé par L'UFOLEP??

QUel avenir pour les championnats Alyzée,Océane??

Quel avenir concernant l'ouverture des terrains??
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samy50220

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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Lun 23 Juil - 20:45

reunion vendredi soir entre l'ufolep et les clubs....
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Benji

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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Lun 23 Juil - 21:30

Tu pourra nous faire un petit contre rendu après la réunion Samy??si possible??

Merci a toi
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yoyo44

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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Lun 23 Juil - 21:42

j'ai vu que certains pilotes se sont renseignés auprès d'autres assurance que l'apac, reste a voir ce que cela donne ! Neutral

en tout cas croisons les doigts, les orteilles...pour que les clubs trouvent un arrangement...
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Mehdy

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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Mar 24 Juil - 1:02

Benji a écrit:
Tu pourra nous faire un petit contre rendu après la réunion Samy??si possible??

Merci a toi


Salut les potos!

Ca m'intéresse aussi de savoir Samy...

Merki ! ;-)
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samy50220

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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Mar 24 Juil - 13:55

Mehdy a écrit:
Benji a écrit:
Tu pourra nous faire un petit contre rendu après la réunion Samy??si possible??

Merci a toi


Salut les potos!

Ca m'intéresse aussi de savoir Samy...

Merki ! ;-)


je crois que ça interesse bcq de monde...reste a demeler bcq de chose et a essayer d'en assouplir d'autre...
il ne faut pas partir battu, juste rester coherent et reflechi afin d'assurer la pérenité de notre sport!
cheers
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Benji

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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Mar 24 Juil - 14:11

Complètement d'accord Smile bon courage pour cette réunion samy Wink
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Winnie35



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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Mar 24 Juil - 14:44

Benji a écrit:
Complètement d'accord Smile bon courage pour cette réunion samy Wink

c'est net bon courage, car tout le monde se pose beaucoup de question...
je pense que le cœur du problème sera les restrictions lier au entrainements...
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trx



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MessageSujet: lol   Mar 24 Juil - 19:11

mdr faut pas deliré non plus etant président et membre de la commission je pense que certain exagère un peut , en tout cas moi ca fait 10 ans que je suis président et a chaque étape une solution ce trouve ! avant de paniquer attendé que vos présidents vous informe sur la réalité car la tout le monte en rajoute un pti bout lol

bonne fin de saison a tous
pas de panique on est pas encor mort Laughing
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Benji

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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Sam 28 Juil - 16:51

Alors Samy cette réunion??
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samy50220

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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Sam 28 Juil - 17:51

La Maif qui assuré l'apac, n'a plus souhaiter renouveller l'assurance suite a un deficit record sur le cyclisme et les sports mecanique, donc appel d'offre et un seul assureur (l'assureur de l'AMV pour la FFM) a repondu favorablement sous reserve de nouvelle conditions, donc pas le choix...

La couverture est identique (sauf la garantie vestimentaire qui est supprimé car trop d'abus, casque aussi...) les CIP ne changent pas non plus, tarifs identiques a l'année derniere

Les pilotes auront l'obligation de s'inscrire avant pour participer a un entrainement, le club saisiront leur nom,licence,etc...sur un site et une feuille devra etre emargée par les pilotes pour attester de leur presence. Une personne pour chaque terrain devra etre nommé pour s'assurer de la securité pendant les entrainements.

La presence de comissaires pour un entrainement sera obligatoire.

Le prix des licences:
- Motocross: 136.88€ / jeunes:120.36€
+ 5€ pour le passeport technique de la moto qui va etre mis en place

- Enduro: 98.68 € / jeunes: 81.36€

à cela il faudra ajouter la CIP (facultatif) et la cotisation a votre motoclub

Les pilotes ne souhaitant pas renouveller leur licence Ufolep pour la saison prochaine ont l'obligation d'arreter le 31/08, l'extension de garantie etant assortie d'une obligation de demande de licence .

Toutes ses obligations sont nationales...

Et enfin pour ceux qui pensent que l'herbe est plus verte ailleurs, l'autre federation annonce une hausse de 120% sur 5 ans

On est comme vous, ça gratte scratch mais on a pas le choix

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Winnie35



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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Sam 28 Juil - 20:54

Pour le prix c'est normal...je comprend...l'augmentation ufolep était vraiment bas..., par contre les restrictions au niveau des entrainements, je trouve cela complétement nul, vu que maintenant il faut des commissaires, comment vont ouvrir les terrains...1 fois par mois et encore......Vu qu'il y a peu de commissaire...

deplus les commissaires sont des bénévoles...faut'il obligé les pilotes a être commissaire en même temps....
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Benji

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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Dim 29 Juil - 1:12

Je suis déçu ... Pile l'année ou j'arrive tout s'écroule .... Il va être impossible de sentrainer car aucun nombre de bénévoles suffisant pour être présent sur le circuit. Et je ne vous pas l'intérêt de prendre une licence si on peut rouler 1 fois dans le mois ....

Cela veut dire qui faut prendre une ffm en plus pour s'entraîner .... Faut avoir les moyens.....

Dommage dommage
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samy50220

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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Dim 29 Juil - 8:18

tous les 85cm3 ont un commissaire, si les autres pilotes se prennent un peu en main et acceptent de passer l'examen de commisaire(4h de formation), on pourra encore rouler et en toute securité...
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granus08



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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   Dim 29 Juil - 9:57

Encore, les commissaires entre pilotes ont peux, s'arranger, faudra de la bonne volonté et voir si quand un pilote roule pas il prend un drapeau pendant 20 min est ce que c'est accepté par l'ufolep.

Ce qui est plus préjudiciable, c'est l'inscription au entrainement !

Je prend mon exemple, je suis routier, par a la semaine et ne sais jamais avec précision quand je rentre du travail et quand j'y repart et je n'aurai pas d'ordinateur la semaine pour m'inscrire....
J'en conclu donc que je doit arreter la moto ?
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MessageSujet: Re: Tarif licences UFOLEP 2013   

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Tarif licences UFOLEP 2013
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